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Marques déposées par monsieur François GOURSAUD
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MONSIEUR GUSTAVE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MONSIEUR GUSTAVE
Monsieur François GOURSAUD
Monsieur Wissem BELYASMINE

Numéro de dépôt :
4578775
Date de dépôt :
03/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MONSIEUR GUSTAVE de François GOURSAUD

Présentation de la marque MONSIEUR GUSTAVE

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2019 par monsieur François GOURSAUD et monsieur Wissem BELYASMINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONSIEUR GUSTAVE »

Les déposants sont monsieur François GOURSAUD domicilié(e) 48 RUE GASSENDI - 75014 - PARIS - France et monsieur Wissem BELYASMINE domicilié(e) 52 Rue Eugène Carrière - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WITH DEVELOPMENT, Monsieur Wissem BELYASMINE domicilié(e) 126 Rue du LANDY - 93400 - St OUEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 39 43

François GOURSAUD a également déposé les autres marques suivantes : MONSIEUR MATIN , PHILÉMON


Monsieur François GOURSAUD - 48 RUE GASSENDI - 75014 - PARIS - France

Monsieur Wissem BELYASMINE - 52 Rue Eugène Carrière - 75018 - PARIS - France


WITH DEVELOPMENT, Monsieur Wissem BELYASMINE - 126 Rue du LANDY - 93400 - St OUEN - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Inscription le 28 avril 2020 - Rejet total n°786212 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-28

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.